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ARTICLE 1 – Identité

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.debats-sports.com l’identité des différents gestionnaires.

Exploitant du site Internet: Genius Entertainment
Forme juridique: Entreprise immatriculée au RCS de Troyes (sous le numéro 879 736 700)
Adresse: 22 rue de Champagne, 10120 Saint-Germain
SIRET: 879736700 00011
Directeur de publication: Nicolas Tanner (n.tanner@debats-sports.com)
Hébergeur: PLANETHOSTER inc., lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada – www.planethoster.com – +33(0)1 76 60 41 43

 

Voir aussi: Politique de confidentialité et de protection des données personnelles

 

ARTICLE 2 – Visée

Ces Mentions légales (ci-après “Mentions légales”), entrées en application le 1er avril 2021, ont pour but de caractériser et de contractualiser les relations liant le présent site internet, ci-après « Débats Sports », avec le visiteur dudit site internet, ci-après « l’Utilisateur ».

ARTICLE 3 – Utilisation du site internet

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ARTICLE 4 – Services

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ARTICLE 5 – Technologies

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M.Nicolas Tanner, directeur de publication de Débats Sports et représentant de la société Genius Entertainment.

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ARTICLE 7 – Espaces commentaires et participatifs

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